1 Si les métaux précieux constituant un ouvrages mixte sont identifiables par leur couleur, l’indication du titre doit être apposée sur chaque métal précieux.
2 Si, pour des motifs techniques ou esthétiques, l’indication ne peut être apposée sur une partie, elle peut l’être sur une autre partie.
3 Si les métaux précieux ne sont pas identifiables par leur couleur, seule l’indication de titre du métal le moins précieux peut être apposée. Les métaux précieux sont classés dans l’ordre de valeur progressif suivant: argent, palladium, or, platine.
4 Le bureau central règle les détails.
1 Sind die Edelmetalle einer zusammengesetzten Ware durch ihre Farbe unterscheidbar, so müssen die Feingehaltsangaben auf jedem Edelmetall angebracht werden.
2 Verhindern technische oder ästhetische Gründe die Bezeichnung auf einem Teil, so kann die Bezeichnung auf dem andern Teil angebracht werden.
3 Ist die Unterscheidung der Edelmetalle nach ihrer Farbe nicht möglich, darf nur die Feingehaltsangabe des minderwertigsten Edelmetalls angebracht werden. Die Wertigkeit des Edelmetalls nimmt vom Silber über Palladium, Gold bis zum Platin zu.
4 Das Zentralamt regelt die Einzelheiten.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.