1 L’utilisateur doit soumettre le taximètre au moins tous les douze mois à la procédure de maintien de la stabilité de mesure visée à l’annexe 7, ch. 5, OIMes et à l’annexe 2 de la présente ordonnance.
2 Le contrôle visé à l’al. 1 doit également être effectué après chaque modification susceptible d’influencer la détermination correcte de la distance.
3 Lorsque les résultats de mesures indiquent que le respect des erreurs maximales tolérées fixées à l’art. 8 n’est pas garanti pour les douze prochains mois, le taximètre doit être réajusté par une personne possédant la compétence professionnelle requise puis scellé à nouveau, selon l’annexe 7, ch. 8, OIMes.
1 Taxameter müssen mindestens alle zwölf Monate durch die Verwenderin einem Verfahren zur Erhaltung der Messbeständigkeit nach Anhang 7 Ziffer 5 MessMV und nach Anhang 2 dieser Verordnung unterzogen werden.
2 Das Verfahren nach Absatz 1 muss ebenfalls nach jeder Änderung am Fahrzeug, welche die korrekte Erfassung der Wegstrecke beeinflussen kann, durchgeführt werden.
3 Kann aufgrund des Messresultats die Einhaltung der Fehlergrenzen nach Artikel 8 für die nächsten zwölf Monate nicht garantiert werden, so muss der Taxameter nach Anhang 7 Ziffer 8 MessMV durch eine fachkompetente Person neu justiert und anschliessend wieder gesichert werden.
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