1 Les sous-produits animaux crus doivent être conservés sous réfrigération à l’abattoir ou dans un centre de collecte ou être transportés aussi vite que possible à l’usine ou l’installation titulaire de l’autorisation d’exploitation visée à l’art. 12. Il est interdit de transporter ensemble des animaux et des sous-produits animaux.
2 Les exigences applicables à la collecte, à l’entreposage et au transport des sous-produits animaux et aux centres de collecte sont fixées à l’annexe 4. S’il s’agit de restes d’aliments de catégorie 3, seules les exigences applicables aux véhicules et aux récipients fixées à l’annexe 4, ch. 21 à 24, sont à respecter.46
46 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4271).
1 Rohe tierische Nebenprodukte müssen im Schlachtbetrieb oder in einer Sammelstelle gekühlt aufbewahrt oder möglichst rasch in eine nach Artikel 12 bewilligte Anlage verbracht werden. Sie dürfen nicht zusammen mit Tieren transportiert werden.
2 Die Anforderungen an das Sammeln, Zwischenlagern und Transportieren von tierischen Nebenprodukten sowie an die Sammelstellen sind in Anhang 4 festgelegt. Für Speisereste der Kategorie 3 gelten nur die Anforderungen an Fahrzeuge und Behälter nach Anhang 4 Ziffern 21–24.50
50 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 28. Okt. 2015, in Kraft seit 1. Dez. 2015 (AS 2015 4271).
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