¹ Le herd-book recueille les données relatives à l’ascendance, à l’identification, aux performances quantitatives et qualitatives et à la morphologie des animaux reproducteurs.

^1bis Le numéro d’identification est le numéro de marque auriculaire pour les animaux à onglons et l’Universal Equine Life Number (UELN) pour les équidés.¹⁰

² Outre les sujets de race pure, le herd-book peut admettre, dans des sections ou chapitres distincts, les animaux hybrides ou d’ascendance inconnue qui possèdent des signes distinctifs de la race concernée.

³ À l’intérieur d’une section ou d’un chapitre, les animaux peuvent être inscrits séparément selon des classes de qualité, compte tenu de leur ascendance, de leur identification et de leurs performances.

⁴ Les porteurs reconnus de tares héréditaires doivent être désignés comme tels dans le herd-book et être signalés aux éleveurs.¹¹

⁵ Les organisations d’élevage doivent fixer dans un règlement comment le herd-book doit être tenu. Le règlement doit comprendre au moins des dispositions sur les points suivants:

a.

définition des caractéristiques des races;

b.

définition des buts de l’élevage;

c.¹²

marquage uniforme des animaux, pour autant que celui-ci ne soit pas déjà prescrit en vertu des art. 10 ou 15a de l’ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties¹³;

d.¹⁴

enregistrement des données sur l’ascendance des animaux;

e.

évaluation des données du herd-book, de l’appréciation des animaux, des résultats des épreuves de performance et de l’estimation de la valeur d’élevage ou de l’appréciation génétique;

f.

exigences minimales pour l’inscription des animaux dans une section ou un chapitre défini du herd-book;

g.

exigences relatives à l’admission au herd-book ainsi qu’au droit à la reproduction.