Art. 12a Vaccinations prophylactiques

L’assurance prend en charge les coûts des vaccinations prophylactiques suivantes aux conditions ci-après:

Mesure	Conditions
a. Vaccination et rappels contre la diphtérie, le tétanos, la coqueluche, la poliomyélite; vaccination contre la rougeole, les oreillons et la rubéole	Selon le plan de vaccination 2022¹⁰¹ ¹⁰² établi par l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) et la Commission fédérale pour les vaccinations (CFV).
b. Vaccination contre Haemophilus influenzae	Selon le plan de vaccination 2022, pour les enfants jusqu’au jour où ils atteignent l’âge de 5 ans.
c. Vaccination contre l’influenza	1. Vaccination annuelle pour les personnes présentant un risque de complications élevé, selon le plan de vaccination 2022. 2. En cas de menace de pandémie d’influenza ou lors d’une pandémie d’influenza, pour les personnes pour lesquelles l’OFSP recommande une vaccination¹⁰³. Aucune franchise n’est prélevée pour cette prestation. Une somme forfaitaire est accordée pour la vaccination (vaccin compris).
d. Vaccination contre l’hépatite B	Selon le plan de vaccination 2022. En cas d’indication professionnelle et de recommandation médicale aux voyageurs, la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance.
e.¹⁰⁴ …	…
f.¹⁰⁵ Vaccination contre les pneumocoques	Selon le plan de vaccination 2022, pour les enfants jusqu’au jour où ils atteignent l’âge de 5 ans et pour les personnes à partir de 65 ans présentant un risque élevé d’infection invasive.
g.¹⁰⁶ Vaccination contre les méningocoques	Contre les sérotypes ACWY selon le plan de vaccination 2022. Contre le sérotype B conformément à la recommandation de vaccination du 23 mai 2022 contre les méningocoques du sérogroupe B pour les personnes présentant un risque élevé de maladie¹⁰⁷ et à la recommandation de prophylaxie post-expositionnelle du 16 mai 2022 contre les méningocoques¹⁰⁸. Les coûts ne sont pris en charge que pour les vaccinations effectuées à l’aide de vaccins autorisés pour le groupe d’âge concerné. En cas d’indication professionnelle ou de recommandation médicale aux voyageurs, la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance.
h. Vaccination contre la tuberculose	Avec le vaccin BCG, selon le plan de vaccination 2022.
i. Vaccination contre l’encéphalite à tiques	Selon le plan de vaccination 2022. En cas d’indication professionnelle, la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance.
j.¹⁰⁹ Vaccination contre la varicelle	Vaccination de base et de rappel conformément aux recommandations de vaccination de l’Office fédéral de la santé publique et de la Commission fédérale pour les vaccinations du 31 octobre 2022¹¹⁰. Les coûts ne sont pris en charge que pour les vaccinations effectuées à l’aide de vaccins autorisés pour le groupe d’âge concerné.
k.¹¹¹ Vaccination contre les papillomavirus humain (HPV)	1. Selon le plan de vaccination 2022: a. vaccination de base des filles à partir de 11 ans jusqu’au jour où elles atteignent l’âge de 15 ans; b. vaccination des filles à partir de 15 ans et des jeunes femmes jusqu’au jour où elles atteignent l’âge de 27 ans; c. vaccination complémentaire pour les garçons à partir de 11 ans et les jeunes hommes jusqu’au jour où ils atteignent l’âge de 27 ans. 2. Vaccination dans le cadre de programmes cantonaux de vaccination qui doivent satisfaire aux exigences minimales suivantes: a. l’information des groupes cibles et de leurs parents ou représentants légaux sur la disponibilité des vaccins et les recommandations de l’OFSP et de la CFV visées au ch. 1 est assurée; b. la vaccination complète est visée; c. les prestations et les obligations des responsables du programme, des médecins chargés de la vaccination et des assureurs-maladie sont définies; d. la collecte des données, le décompte, les flux d’information et les flux financiers sont réglés. 3. Aucune franchise n’est prélevée pour cette prestation. Une somme forfaitaire est accordée pour la vaccination (vaccin compris).
l. Vaccination contre l’hépatite A	Selon le plan de vaccination 2022. Pour les personnes suivantes: – pour les patients atteints d’une affection chronique du foie; – pour les enfants en provenance de pays à forte ou moyenne endémie qui vivent en Suisse et retournent dans leur pays d’origine pour un séjour temporaire; – pour les consommateurs de drogue par injection; – pour les hommes ayant des relations sexuelles avec d’autres hommes en dehors d’une relation stable. Vaccination post-expositionnelle dans les sept jours suivant l’exposition. En cas d’indication professionnelle et de recommandation médicale aux voyageurs, la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance.
m.¹¹² Vaccination contre la rage	Vaccination post-expositionnelle, après une exposition à un animal enragé ou susceptible de l’être, selon le plan de vaccination 2022. En cas d’indication professionnelle la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance.
n.¹¹³ Vaccination contre le COVID-19	1. Immunisation de base en cas d’épidémie de COVID-19, pour les personnes particulièrement menacées. 2. Vaccination de rappel en cas d’épidémie de COVID-19, pour les personnes particulièrement menacées. En évaluation. Aucune franchise n’est prélevée pour les prestations énumérées aux ch. 1 et 2. Une somme forfaitaire est accordée pour la vaccination (vaccin compris).
o.¹¹⁴ Vaccination contre l’herpès zoster	Avec le vaccin sous-unitaire adjuvanté. Pour les groupes d’âge et les groupes à risque selon le plan de vaccination 2022.

¹⁰⁰ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 21 nov. 2007 (RO 2007 6839). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2539 2829).

¹⁰¹ Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840). Il n’a été tenu compte de cette mod. que dans les disp. mentionnées au RO.

¹⁰² Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.

¹⁰³ Voir l’ordonnance du 29 avril 2015 sur les épidémies (RS 818.101.1).

¹⁰⁴ Abrogée par le ch. I de l’O du DFI du 8 juin 2021, avec effet au 1^erjuil. 2021 (RO 2021 392).

¹⁰⁵ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

¹⁰⁶ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

¹⁰⁷ Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.

¹⁰⁸ Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.

¹⁰⁹ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

¹¹⁰ Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.

¹¹¹ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

¹¹² Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

¹¹³ Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 30 nov. 2020 (RO 2020 6327). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 2 juin 2022, en vigueur depuis le 1^er juil. 2022, le ch. 2 jusqu’au 31 déc. 2022, prolongé jusqu’au 31 déc. 2023 (RO 2022 369, 840 ch. III al. 2).

¹¹⁴ Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 1^er déc. 2021 (RO 2021 885). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

Art. 12a Prophylaktische Impfungen

Die Versicherung übernimmt die Kosten für folgende prophylaktische Impfungen unter folgenden Voraussetzungen:

Massnahme	Voraussetzung
a. Impfung und Booster gegen Diphtherie, Tetanus, Pertussis, Poliomyelitis; Impfung gegen Masern, Mumps und Röteln	Gemäss dem «Schweizerischen Impfplan 2022» (Impfplan 2022¹⁰⁵)¹⁰⁶ des Bundesamts für Gesundheit (BAG) und der Eidgenössischen Kommission für Impffragen (EKIF).
b. Haemophilus-Influenzae-Impfung	Gemäss Impfplan 2022 bei Kindern bis zum vollendeten 5. Altersjahr.
c. Impfung gegen Influenza	1. Jährliche Impfung bei Personen mit einem erhöhten Komplikationsrisiko gemäss Impfplan 2022. 2. Während einer Influenza-Pandemie-Bedrohung oder einer Influenza-Pandemie bei Personen, bei denen das BAG eine Impfung empfiehlt¹⁰⁷. Auf dieser Leistung wird keine Franchise erhoben. Für die Impfung inklusive Impfstoff wird eine pauschale Vergütung vereinbart.
d. Hepatitis-B-Impfung	Gemäss Impfplan 2022. Bei beruflicher und reisemedizinischer Indikation erfolgt keine Kostenübernahme durch die Versicherung.
e.¹⁰⁸ …
f.¹⁰⁹ Pneumokokken-Impfung	Gemäss Impfplan 2022. Bei Kindern bis zum vollendeten 5. Altersjahr sowie bei Personen ab 65 Jahren mit einem erhöhten Risiko für eine invasive Infektion.
g.¹¹⁰ Meningokokken-Impfung	Gegen die Serotypen ACWY gemäss Impfplan 2022. Gegen den Serotyp B gemäss der «Meningokokken-B-Impfempfehlung für Personen mit erhöhtem Erkrankungsrisiko» vom 23. Mai 2022¹¹¹ sowie der «Empfehlung Meningokokken-Postexpositionsprophylaxe» vom 16. Mai 2022¹¹². Die Kosten werden nur für die Impfung mit Impfstoffen übernommen, die für die betreffende Altersgruppe über die nötige Zulassung verfügen. Bei beruflicher und reisemedizinischer Indikation erfolgt keine Kostenübernahme durch die Versicherung.
h. Impfung gegen Tuberkulose	Mit BCG-Impfstoff gemäss Impfplan 2022.
i. Impfung gegen Frühsommer-Meningoenzephalitis (FSME)	Gemäss Impfplan 2022. Bei beruflicher Indikation erfolgt keine Kostenübernahme durch die Versicherung.
j.¹¹³ Varizellen-Impfung	Basis- und Nachholimpfungen gemäss den Impfempfehlungen des Bundesamtes für Gesundheit und der Eidgenössischen Kommission für Impffragen vom 31. Oktober 2022¹¹⁴. Die Kosten werden nur für die Impfung mit Impfstoffen übernommen, die für die betreffende Altersgruppe über die nötige Zulassung verfügen.
k.¹¹⁵ Impfung gegen Humane Papillomaviren (HPV)	1. Gemäss Impfplan 2022: a. Basisimpfung der Mädchen zwischen dem vollendeten 11. und dem vollendeten 15. Altersjahr; b. Impfung der Mädchen und Frauen zwischen dem vollendeten 15. und dem vollendeten 27. Altersjahr; c. ergänzende Impfung bei Knaben und Männern zwischen dem vollendeten 11. und dem vollendeten 27. Altersjahr. 2. Impfung im Rahmen von kantonalen Impfprogrammen, die folgende Minimalanforderungen erfüllen: a. Die Information der Zielgruppen und von deren Eltern/gesetzlicher Vertretung über die Verfügbarkeit der Impfung und die Empfehlungen des BAG und der EKIF nach Ziffer 1 ist sichergestellt. b. Die Vollständigkeit der Impfung wird angestrebt. c. Die Leistungen und Pflichten der Programmträger, der impfenden Ärzte und Ärztinnen und der Krankenversicherer sind definiert. d. Datenerhebung, Abrechnung, Informations- und Finanzflüsse sind geregelt. 3. Auf dieser Leistung wird keine Franchise erhoben. Für die Impfung inklusive Impfstoff wird eine pauschale Vergütung vereinbart.
l. Hepatitis-A-Impfung	Gemäss Impfplan 2022. Bei folgenden Personen: – bei Patienten und Patientinnen mit einer chronischen Lebererkrankung; – bei Kindern aus Ländern mit mittlerer und hoher Endemizität, die in der Schweiz leben und für einen vorübergehenden Aufenthalt in ihr Herkunftsland zurückkehren; – bei drogeninjizierenden Personen; – bei Männern mit sexuellen Kontakten zu Männern ausserhalb einer stabilen Beziehung. Postexpositionelle Impfung innerhalb von sieben Tagen nach Exposition. Bei beruflicher und reisemedizinischer Indikation erfolgt keine Kostenübernahme durch die Versicherung.
m.¹¹⁶ Impfung gegen Tollwut	Postexpositionelle Impfung nach Exposition durch ein tollwütiges oder tollwutverdächtiges Tier gemäss Impfplan 2022¹¹⁷. Bei beruflicher Indikation erfolgt keine Kostenübernahme durch die Versicherung.
n.¹¹⁸ Impfung gegen Covid-19	1. Grundimmunisierung während einer Covid-19-Epidemie, bei in erhöhtem Masse gefährdeten Personen. 2. Auffrischimpfung während einer Covid-19-Epidemie, bei in erhöhtem Masse gefährdeten Personen. In Evaluation. Auf den Leistungen nach den Ziffern 1 und 2 wird keine Franchise erhoben. Für die Impfung einschliesslich Impfstoff wird eine pauschale Vergütung vereinbart.
o.¹¹⁹ Impfung gegen Herpes Zoster	Mit dem adjuvantierten Subunit-Impfstoff. Bei den Alters- und Risikogruppen gemäss Impfplan 2022.

¹⁰⁴ Eingefügt durch Ziff. I der V des EDI vom 21. Nov. 2007 (AS 2007 6839). Fassung gemäss Ziff. I der V des EDI vom 27. Mai 2020, in Kraft seit 1. Juli 2020 (AS 2020 2539 2829).

¹⁰⁵ Ausdruck gemäss Ziff. I der V des EDI vom 28. Nov. 2022, in Kraft seit 1. Jan. 2023 (AS 2022 840). Diese Änd. wurde in den in der AS genannten Bestimmungen vorgenommen.

¹⁰⁶ Das Dokument ist einsehbar unter: www.bag.admin.ch/ref

¹⁰⁷ Siehe die Epidemienverordnung vom 29. April 2015 (SR 818.101.1).

¹⁰⁸ Aufgehoben durch Ziff. I der V des EDI vom 8. Juni 2021, mit Wirkung seit 1. Juli 2021 (AS 2021 392).

¹⁰⁹ Fassung gemäss Ziff. I der V des EDI vom 28. Nov. 2022, in Kraft seit 1. Jan. 2023 (AS 2022 840).

¹¹⁰ Fassung gemäss Ziff. I der V des EDI vom 28. Nov. 2022, in Kraft seit 1. Jan. 2023 (AS 2022 840).

¹¹¹ Das Dokument ist einsehbar unter: www.bag.admin.ch/ref.

¹¹² Das Dokument ist einsehbar unter: www.bag.admin.ch/ref.

¹¹³ Fassung gemäss Ziff. I der V des EDI vom 28. Nov. 2022, in Kraft seit 1. Jan. 2023 (AS 2022 840).

¹¹⁴ Das Dokument ist einsehbar unter: www.bag.admin.ch/ref.

¹¹⁵ Fassung gemäss Ziff. I der V des EDI vom 28. Nov. 2022, in Kraft seit 1. Jan. 2023 (AS 2022 840).

¹¹⁶ Fassung gemäss Ziff. I der V des EDI vom 28. Nov. 2022, in Kraft seit 1. Jan. 2023 (AS 2022 840).

¹¹⁷ Das Dokument ist einsehbar unter: www.bag.admin.ch/ref.

¹¹⁸ Eingefügt durch Ziff. I der V des EDI vom 30. Nov. 2020 (AS 2020 6327). Fassung gemäss Ziff. I der V des EDI vom 2. Juni 2022, in Kraft seit 1. Juli 2022, Ziff. 2 in Kraft bis zum 31. Dez. 2022, verlängert bis zum 31. Dez. 2023 (AS 2022 369, 840 Ziff. III 2).

¹¹⁹ Eingefügt durch Ziff. I der V des EDI vom 1. Dez. 2021 (AS 2021 885). Fassung gemäss Ziff. I der V des EDI vom 28. Nov. 2022, in Kraft seit 1. Jan. 2023 (AS 2022 840).

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