Au sens de la présente ordonnance, on entend par:

a.¹⁰

animaux: le bétail de boucherie, la volaille domestique, les lapins domestiques, les oiseaux coureurs, le gibier d’élevage et le gibier sauvage, les poissons et les autres espèces autorisées par le Département fédéral de l’intérieur (DFI) pour la production de denrées alimentaires, sur la base de l’art. 9 ODAlOUs¹¹;

b.

bétail de boucherie: les animaux des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine, et les autres animaux domestiques des familles zoologiques des Bovidae (bovidés), des Cervidae (cervidés), des Camelidae (camélidés), des Suidae (suidés) et des Equidae (équidés);

c.

volaille domestique: les poules, les dindes, les pintades, les oies, les canards, les pigeons, les cailles d’élevage;

d.

oiseaux coureurs: les ratites;

e.

gibier d’élevage: le gibier détenu dans des enclos sous la garde de l’homme, y compris les camélidés (Camelidae), les bisons (Bos bison) et le gibier d’élevage à onglons de l’ordre des artiodactyles (Artiodactyla);

f.¹²

gibier sauvage: gibier vivant en liberté pouvant être chassé pour la production de denrées alimentaires;

g.

carcasse: le corps d’un animal qui a été étourdi puis mis à mort ou qui a été tué à la chasse;

h.

abats: les sous-produits de l’abattage destinés à être utilisés comme denrées alimentaires:

1.

les viscères destinés à être utilisés comme denrées alimentaires (organes des cavités thoracique, abdominale et pelvienne),

2.

les autres parties destinées à être utilisées comme denrées alimentaires, séparées de la carcasse avant le contrôle des viandes;

i.

parties de la carcasse:

1.

les abats,

2.

les sous-produits animaux au sens de l’art. 3, let. b, de l’ordonnance du 25 mai 2011 concernant l’élimination des sous-produits animaux¹³;

j.

matériel à risque spécifié: les sous-produits animaux au sens des art. 179d, al. 1, et 180c, al. 1, de l’ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)¹⁴;

k.

abattoir: un bâtiment avec ses installations destiné à l’abattage d’animaux ou à l’obtention des viandes issues d’autres animaux que les mammifères et les oiseaux;

l.

grands établissements: les abattoirs qui ne sont pas considérés comme des établissements de faible capacité;

m.¹⁵

établissements de faible capacité: établissement dans lequel:

1.

le nombre des abattages, comptés en unités d’abattage au sens de l’art. 3, al. 2, de l’ordonnance du 26 novembre 2003 sur le bétail de boucherie¹⁶ des animaux des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine, est inférieur à 1500 par an; dans ce contexte, on considère comme des agneaux et des cabris les animaux jusqu’à l’âge de 12 mois, ou

2.

la quantité de viande résultant de l’abattage d’autres animaux ne dépasse pas 60 000 kg par an;

n.¹⁷

abattage: mise à mort d’un animal et découpe de la carcasse en six morceaux au plus ainsi que dépouillement ou plumaison du gibier sauvage et découpe de la carcasse en six morceaux au plus à des fins de production de denrées alimentaires;

o.

établissement de traitement du gibier: abattoir ou autre établissement du secteur alimentaire soumis à autorisation dans lequel du gibier sauvage ou du gibier d’élevage est abattu, mais sans découpe supplémentaire ni transformation;

p.

abattage occasionnel: l’abattage de moins de 10 animaux de volaille domestique, lapins domestiques ou oiseaux coureurs par semaine et une production annuelle de 1000 kg au maximum;

q.¹⁸

mise à mort à la ferme pour la production de viande: étourdissement et saignée d’animaux dans l’exploitation de provenance pour la production de viande;

r.¹⁹

mise à mort au pré pour la production de viande: tir et saignée d’animaux sur un pré de l’exploitation de provenance pour la production de viande.