1 Les déchets radioactifs sous forme de gaz, de poussières ou d’aérosol qui ne peuvent pas être rejetés dans l’environnement doivent être retenus par des dispositifs techniques appropriés.
2 Les déchets radioactifs liquides qui ne peuvent pas être rejetés dans l’environnement doivent être solidifiés en une forme chimiquement stable.
3 L’autorité de surveillance peut admettre des exceptions aux al. 1 et 2 ou d’autres formes de traitement dans la mesure où une meilleure solution pour l’être humain et pour l’environnement est réalisable.
1 Radioaktive Abfälle in Form von Gasen, von Staub oder von Aerosolen, die nicht an die Umwelt abgegeben werden dürfen, sind durch geeignete technische Vorrichtungen zurückzuhalten.
2 Flüssige radioaktive Abfälle, die nicht an die Umwelt abgegeben werden dürfen, sind in eine chemisch stabile, feste Form zu überführen.
3 Die Aufsichtsbehörde kann Ausnahmen von den Absätzen 1 und 2 oder zusätzliche Behandlungsmöglichkeiten zulassen, sofern damit für Mensch und Umwelt eine bessere Alternative realisiert werden kann.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.