Art. 20 Service du contrôle de la circulation aérienne

¹ Il y a lieu de recourir au service du contrôle de la circulation aérienne pour les vols suivants:

a.: vols aux instruments sous réserve des al. 3 et 4;
b.: vols à vue conformément à la règle SERA.8001, let. b, c et d.

² Par dérogation aux prescriptions en matière de séparation prévues à la règle SERA.8005, l’organe du contrôle de la circulation aérienne peut, à titre exceptionnel, délivrer une clairance à la demande d’un aéronef dans un espace aérien de classe D ou E, à condition que:

a.: cet aéronef maintienne sa propre séparation dans une partie spécifique du vol en dessous de 3050 m (10 000 ft) pendant la phase de montée ou de descente, de jour et dans des conditions météorologiques de vol à vue, et que
b.: l’autre aéronef approuve la clairance.

³ L’OFAC peut autoriser un exploitant d’aérodrome à appliquer une procédure d’approche aux instruments sans recours au service du contrôle de la circulation aérienne si les preuves de la sécurité exigées sont fournies.

⁴ Il peut également autoriser aux mêmes conditions l’application, en dehors des aérodromes, de procédures de vol aux instruments sans recours au service du contrôle de la circulation aérienne.

Art. 20 Flugverkehrskontrolldienst

¹ Der Flugverkehrskontrolldienst muss in Anspruch genommen werden für:

a.: Instrumentenflüge unter Vorbehalt der Absätze 3 und 4;
b.: Sichtflüge gemäss SERA.8001 Buchstaben b, c und d.

² Auf Verlangen eines Luftfahrzeugs in Lufträumen der Klassen D und E kann die Flugverkehrskontrollstelle als Ausnahme von den Staffelungsvorgaben in SERA.8005 eine Freigabe für einen Flug erteilen, wenn:

a.: bei diesem eine eigene Staffelung für einen bestimmten Teil des Flugs unter 3050 m (10 000 ft) während des Steig- oder Sinkflugs am Tag unter Sichtwetterbedingungen beibehalten wird; und
b.: das andere Luftfahrzeug der Freigabe zustimmt.

³ Das BAZL kann einem Flugplatzhalter die Anwendung eines Instrumentenflugverfahrens ohne Flugverkehrskontrolldienst bewilligen, wenn der Flugplatzhalter nachweist, dass die Flugsicherheit gewährleistet ist.

⁴ Es kann einem Luftfahrzeug unter den gleichen Voraussetzungen auch ausserhalb von Flugplätzen die Anwendung von Instrumentenflugverfahren ohne Flugverkehrskontrolldienst bewilligen.

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