Les présentes dispositions d’exécution s’appliquent aux moteurs utilisés pour la propulsion de bateaux ou pour les génératrices d’énergie électrique sur les bateaux ainsi qu’aux systèmes de post-traitement des gaz d’échappement de ces moteurs (art. 13 et 15 OMBat).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DETEC du 19 fév. 2020, en vigueur depuis le 1er avr. 2020 (RO 2020 723).
Diese Ausführungsbestimmungen gelten für Motoren, die für den Antrieb von Schiffen oder Generatoren auf Schiffen verwendet werden, sowie für Abgasnachbehandlungssysteme solcher Motoren (Art. 13 und 15 VASm).
2 Fassung gemäss Ziff. I der V des UVEK vom 19. Febr. 2020, in Kraft seit 1. April 2020 (AS 2020 723).
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