1 Lorsqu’un prélèvement de sang a été ordonné, le médecin mandaté à cet effet examinera en outre si le suspect présente des indices d’incapacité de conduire qui, en raison d’une consommation d’alcool, de stupéfiants ou de médicaments, peuvent être médicalement constatés. Les exigences minimales relatives à la forme et au contenu du rapport correspondant sont fixées par analogie à l’art. 15. al. 1, OCCR96.
2 L’autorité compétente peut libérer le médecin de l’obligation de procéder à un examen si la personne concernée ne présente, dans son comportement, aucun indice révélant une autre cause d’incapacité de conduire que l’alcool.
1 Wurde eine Blutentnahme angeordnet, so hat der damit beauftragte Arzt die betroffene Person auf die medizinisch feststellbaren Anzeichen von Fahrunfähigkeit aufgrund von Alkohol-, Betäubungs- oder Arzneimittelkonsum zu untersuchen. Die Mindestanforderungen an die Form und den Inhalt des entsprechenden Protokolls richten sich sinngemäss nach Artikel 15 Absatz 1 SKV92.
2 Lässt die betroffene Person in ihrem Verhalten keine Auffälligkeiten erkennen, die auf eine andere Ursache der Fahrunfähigkeit als Alkohol hinweisen, so kann die zuständige Behörde den Arzt von der Untersuchungspflicht entbinden.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.