1 Lorsqu’un élément de construction important pour la sécurité est remplacé par un élément du même type, l’exploitant doit prouver que l’élément de construction a été exécuté conformément aux prescriptions.
2 Est considérée comme preuve une déclaration de conformité du constructeur pour cet élément et, si nécessaire, une attestation de conformité ou un rapport d’expert valables ainsi que les documents qui prouvent de manière vérifiable qu’il s’agit d’un élément du même type.85
85 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 3167).
1 Wird ein sicherheitsrelevantes Bauteil durch ein Bauteil desselben Typs ersetzt, so muss die Betreiberin nachweisen, dass das Bauteil vorschriftskonform ausgeführt wurde.
2 Als Nachweis gilt eine Konformitätserklärung des Herstellers und, wo erforderlich, eine gültige Konformitätsbescheinigung oder ein gültiger Sachverständigenbericht sowie Unterlagen, die nachvollziehbar belegen, dass es sich um ein Bauteil desselben Typs handelt.80
80 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 2. Sept. 2015, in Kraft seit 1. Okt. 2015 (AS 2015 3167).
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