Droit interne 5 Défense nationale 51 Défense militaire
Landesrecht 5 Landesverteidigung 51 Militärische Verteidigung

512.312 Ordonnance du DDPS du 11 décembre 2003 sur les cours de tir (Ordonnance sur les cours de tir)

512.312 Verordnung des VBS vom 11. Dezember 2003 über die Schiesskurse (Schiesskursverordnung)

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Art. 10 Réalisation

Les cours pour directeurs de jeunes tireurs sont planifiés, organisés et réalisés par le Groupement Défense.

Art. 10 Durchführung

Die Jungschützenleiterkurse werden von der Gruppe Verteidigung geplant, organisiert und durchgeführt.

 

Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.