Art. 2 Définition

¹ Par œuvre, quelles qu’en soient la valeur ou la destination, on entend toute création de l’esprit, littéraire ou artistique, qui a un caractère individuel.

² Sont notamment des créations de l’esprit:

a.: les œuvres recourant à la langue, qu’elles soient littéraires, scientifiques ou autres;
b.: les œuvres musicales et autres œuvres acoustiques;
c.: les œuvres des beaux-arts, en particulier les peintures, les sculptures et les œuvres graphiques;
d.: les œuvres à contenu scientifique ou technique, tels que les dessins, les plans, les cartes ou les ouvrages sculptés ou modelés;
e.: les œuvres d’architecture;
f.: les œuvres des arts appliqués;
g.: les œuvres photographiques, cinématographiques et les autres œuvres visuelles ou audiovisuelles;
h.: les œuvres chorégraphiques et les pantomimes.

³ Les programmes d’ordinateurs (logiciels) sont également considérés comme des œuvres.

^3bis Sont considérées comme des œuvres les productions photographiques et celles obtenues par un procédé analogue à la photographie d’objets tridimensionnels, même si elles sont dépourvues de caractère individuel.⁶

⁴ Sont assimilés à des œuvres les projets, titres et parties d’œuvres s’ils constituent des créations de l’esprit qui ont un caractère individuel.

⁶ Introduit par le ch. I de la LF du 27 sept. 2019, en vigueur depuis le 1^er avr. 2020 (RO 2020 1003; FF 2018 559).

Art. 2 Werkbegriff

¹ Werke sind, unabhängig von ihrem Wert oder Zweck, geistige Schöpfungen der Literatur und Kunst, die individuellen Charakter haben.

² Dazu gehören insbesondere:

a.: literarische, wissenschaftliche und andere Sprachwerke;
b.: Werke der Musik und andere akustische Werke;
c.: Werke der bildenden Kunst, insbesondere der Malerei, der Bildhauerei und der Graphik;
d.: Werke mit wissenschaftlichem oder technischem Inhalt wie Zeichnungen, Pläne, Karten oder plastische Darstellungen;
e.: Werke der Baukunst;
f.: Werke der angewandten Kunst;
g.: fotografische, filmische und andere visuelle oder audiovisuelle Werke;
h.: choreographische Werke und Pantomimen.

³ Als Werke gelten auch Computerprogramme.

^3bis Fotografische Wiedergaben und mit einem der Fotografie ähnlichen Verfahren hergestellte Wiedergaben dreidimensionaler Objekte gelten als Werke, auch wenn sie keinen individuellen Charakter haben.⁴

⁴ Ebenfalls geschützt sind Entwürfe, Titel und Teile von Werken, sofern es sich um geistige Schöpfungen mit individuellem Charakter handelt.

⁴ Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 27. Sept. 2019, in Kraft seit 1. April 2020 (AS 2020 1003; BBl 2018 591).

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