1 Als Muster gilt ein Gegenstand, ein Stück oder jede Art von Probenahme aus einem und demselben Material, die weder einem Los noch einem Schmelzprodukt entspricht.
2 Für die Feingehaltsbestimmung auf Mustern gelten die Gebührenansätze gemäss Anhang.
3 Die Gebühr deckt die Anzahl Analysen, die für die Feingehaltsbestimmung des jeweiligen Musters notwendig sind.
4 Unter Feingehaltsbestimmungen mit reduziertem Prüfaufwand fallen Analysen zur Konformitätsbewertung des gesetzlichen Feingehaltes auf einem einzigen analysierten Metall.
5 Bei Schiedsanalysen wird die Gebühr für die Feingehaltsbestimmung verdoppelt.
6 Für Feingehaltsbestimmungen, die nicht mit standardisierten Prüfmethoden erfolgen können, werden Gebühren nach Zeitaufwand verrechnet.
1 Par échantillon, on entend un ouvrage, une pièce ou tout type de prélèvement d’une seule et même matière qui ne correspond ni à un lot ni à produit de la fonte.
2 La détermination du titre sur échantillons est soumise aux tarifs fixés dans l’annexe.
3 L’émolument couvre le nombre d’analyses nécessaires à la détermination du titre d’un échantillon.
4 Par détermination du titre simplifiée, on entend les analyses d’évaluation de la conformité du titre légal réalisées sur un seul métal.
5 Pour les analyses d’arbitrage, l’émolument pour la détermination du titre est multiplié par deux.
6 Pour les déterminations de titre qui ne peuvent pas être effectuées au moyen de méthodes de contrôle standardisées, les émoluments sont calculés en fonction du temps consacré.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.