1 Der Heuervertrag kann auf eine bestimmte Zeit, für eine oder mehrere Reisen oder auf unbestimmte Zeit abgeschlossen werden. Dauert ein auf bestimmte Zeit oder für mehrere Reisen abgeschlossener
Heuervertrag länger als ein Jahr, so gilt der Vertrag als auf unbestimmte Zeit abgeschlossen.
2 Der Heuervertrag bedarf zu seiner Gültigkeit der schriftlichen Form. Jede Partei hat Anspruch auf eine Ausfertigung des Vertrages. Die für den Seemann bestimmte Ausfertigung ist ihm spätestens bei der Anmusterung auszuhändigen.
3 Die Wirkungen eines Heuervertrages beginnen spätestens mit der Einschiffung des Seemanns.
1 Le contrat d’engagement peut être conclu soit pour une durée déterminée, soit pour un ou plusieurs voyages, soit pour une durée indéterminée. Si la durée d’un contrat conclu pour une période déterminée ou pour plusieurs voyages dépasse une année, il est réputé conclu pour une durée indéterminée.
2 Le contrat d’engagement doit être conclu en la forme écrite. Chaque partie en reçoit un exemplaire. L’exemplaire destiné au marin lui est remis au plus tard lors de la signature du rôle d’équipage.
3 Le contrat d’engagement entre en vigueur au plus tard au moment de l’embarquement.
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