Landesrecht 7 Öffentliche Werke - Energie - Verkehr 74 Verkehr
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747.223.1 Verordnung vom 17. März 1976 über die Schifffahrt auf dem Bodensee (Bodensee-Schifffahrts-Ordnung, BSO)

747.223.1 Ordonnance du 17 mars 1976 concernant la navigation sur le lac de Constance (Règlement de la Navigation sur le lac de Constance, RNC)

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Art. 101 Schiffsführer

1 Jedes in Fahrt befindliche Fahrzeug muss unter der Führung einer hierfür geeigneten Person stehen. Diese wird im Folgenden als «Schiffsführer» bezeichnet.

2 Unbeschadet der Vorschriften über das Schifferpatent muss der Schiffsführer eines Fahrzeuges mit Maschinenantrieb mindestens 14 Jahre alt sein.

3 Der Schiffsführer muss während der Fahrt an Bord sein. Er ist für die Befolgung der Vorschriften dieser Verordnung auf seinem Fahrzeug verantwortlich. Auf schwimmenden Geräten bei der Arbeit kann der Führer des Geräts an die Stelle des Schiffsführers treten. Der Führer des Geräts muss kein Schifferpatent besitzen.

4 Geschleppte und gekuppelte Fahrzeuge müssen nur dann einen Schiffsführer haben, wenn es der Schiffsführer des Fahrzeuges, welches den Verband oder die Zusammenstellung fortbewegt (Verbandsführer), anordnet. Anderenfalls hat er zugleich die Aufgaben der fehlenden Schiffsführer wahrzunehmen.

5 Die Schiffsführer der geschleppten und gekuppelten Fahrzeuge haben die Anweisungen des Verbandsführers zu befolgen. Sie haben jedoch auch ohne solche Anweisungen alle Massnahmen zu treffen, die für die sichere Führung ihrer Fahrzeuge durch die Umstände geboten sind.

Art. 101 Conducteurs

1 Lorsqu’il est en route, tout bâtiment doit être placé sous l’autorité d’une personne capable de le diriger. Elle est appelée ci-après «conducteur».

2 Sans préjudice des prescriptions concernant le permis de conduire, le conducteur d’un bâtiment motorisé doit être âgé de 14 ans au moins.

3 Lorsque le bateau est en route, le conducteur doit être à bord. Il est responsable de l’observation des prescriptions de la présente ordonnance à bord de son bâtiment. À bord des engins flottants en travail, le maître de l’engin peut remplacer le conducteur. Le maître de l’engin n’est pas tenu d’être titulaire d’un permis de conduire.

4 Les bâtiments remorqués ou menés à couple ne doivent être placés sous l’autorité d’un conducteur que lorsque le conducteur du bâtiment assurant la propulsion du convoi ou de l’ensemble l’exige. Dans le cas contraire, il doit en même temps assumer les devoirs du conducteur manquant.

5 Les conducteurs des bâtiments remorqués ou menés à couple doivent exécuter les ordres qui leur sont donnés par le conducteur de l’ensemble. Toutefois, même sans de tels ordres, ils doivent prendre toutes les mesures que les circonstances exigent d’adopter pour la bonne conduite de leurs bâtiments.

 

Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.