1 Schiffe mit Wohn-, Koch- oder sanitären Einrichtungen müssen mit Behältern zur Aufnahme von Fäkalien, Abwässern und Abfällen ausgerüstet sein, die an Land entleert werden können.
2 Die Aussenhaut eines Schiffes darf nicht zugleich als Wand von Behältern mit wassergefährdenden Stoffen dienen.
3 Unter Innenbordmotoren und anderen Aggregaten sind geeignete Auffangwannen anzubringen, wenn nicht durch andere Massnahmen sichergestellt ist, dass keine wassergefährdenden Stoffe auslaufen und ins Wasser gelangen können.
4 …260
260 Aufgehoben durch Ziff. I der V vom 11. Sept. 1991, in Kraft seit 1. Jan. 1992 (AS 1992 219).
1 Les bateaux pourvus de locaux de séjour, d’installations pour la cuisine ou d’installations sanitaires doivent être munis de récipients pouvant être vidés à terre, destinés à recueillir les matières fécales, les eaux usées et les déchets.
2 Le bordé extérieur d’un bateau ne doit pas constituer en même temps l’une des parois d’un récipient contenant des substances dangereuses pour l’eau.
3 Des récipients de récupération seront installés sous les moteurs fixes et agrégats semblables, à moins que d’autres mesures ne garantissent qu’aucune substance dangereuse pour l’eau ne peut s’écouler et se répandre dans l’eau.
4 ...268
268 Abrogé par le ch. I de l’O du 11 sept. 1991, avec effet au 1er janv. 1992 (RO 1992 219).
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.