1 Diese Verordnung regelt:
2 Sie gilt für Motorräder nach Artikel 14 Buchstaben a und b der Verordnung vom 19. Juni 19952 über die technischen Anforderungen an Strassenfahrzeuge (VTS), für Leicht-, Klein- und dreirädrige Motorfahrzeuge nach Artikel 15 VTS sowie für Motorfahrräder nach Artikel 18 Buchstaben a und b VTS.
1 La présente ordonnance règle:
2 Elle s’applique aux motocycles visés à l’art. 14, let. a et b, de l’ordonnance du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)2, aux quadricycles légers à moteur, aux quadricycles à moteur et aux tricycles à moteur visés à l’art. 15 OETV, ainsi qu’aux cyclomoteurs visés à l’art. 18, let. a et b, OETV.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.