Bei Pumpwerkanlagen, die zur Kraftgewinnung dienen und bei denen Wasserentnahmestelle und Wasserabgabestelle nicht zusammenfallen, gilt als nutzbares Gefälle der Höhenunterschied zwischen dem Wasserstand der Entnahmestelle und der Abgabestelle im öffentlichen Gewässer; die ausserhalb des öffentlichen Gewässers aufgewendete Förderhöhe und erzielte Gefällshöhe fallen ausser Betracht.
Pour les usines de pompage qui sont destinées à gagner de la force et dans lesquelles la prise d’eau n’est pas au même niveau que le point de déversement, on entend par hauteur de chute la différence de niveau du cours d’eau public entre la prise d’eau et le point de déversement; la hauteur de refoulement et la hauteur de chute résultant du refoulement n’entrent pas en ligne de compte.
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