1 Der Nexusquotient berechnet sich für eine Steuerperiode pro Patent, vergleichbares Recht, Produkt oder Produktfamilie nach der folgenden Formel, beträgt jedoch höchstens 100 Prozent:
2 Zur Berechnung des Nexusquotienten bei der erstmaligen ermässigten Besteuerung gilt als bisher angefallener Aufwand der Aufwand der laufenden und der zehn vorangegangenen Steuerperioden. Die steuerpflichtige Person kann Aufwand weiter zurückliegender Steuerperioden geltend machen.
3 Zur Berechnung des Nexusquotienten in den folgenden Steuerperioden wird der laufende Aufwand zum Aufwand nach Absatz 2 hinzugerechnet. Der weiter als zwanzig Steuerperioden zurückliegende Aufwand wird jedoch nicht mehr berücksichtigt; dabei gilt der nach Absatz 2 berechnete Aufwand gesamthaft als in der Steuerperiode der erstmaligen ermässigten Besteuerung angefallen.
4 Zins-, Miet- und Liegenschaftsaufwand bleibt unberücksichtigt.
1 Le quotient Nexus se calcule pour une période fiscale par brevet, droit comparable, produit ou famille de produits selon la formule ci-après; il ne peut toutefois excéder 100 %:
2 Les dépenses de la période fiscale en cours et des dix périodes fiscales précédentes sont considérées comme des dépenses déjà engagées pour le calcul du quotient Nexus lors de la première imposition réduite. Le contribuable peut faire valoir des dépenses de périodes fiscales antérieures.
3 Les dépenses en cours sont ajoutées aux dépenses visées à l’al. 2 pour le calcul du quotient Nexus lors des périodes fiscales suivantes. Les dépenses antérieures à vingt périodes fiscales ne sont toutefois plus prises en compte; la totalité des dépenses calculées selon l’al. 2 est réputée engagée au cours de la période fiscale de la première imposition réduite.
4 Les dépenses d’intérêts et de loyer et les dépenses immobilières ne sont pas prises en compte.
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