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510.35 Verordnung vom 25. Oktober 1955 über seuchenpolizeiliche Massnahmen der Armee

510.35 Ordonnance du 25 octobre 1955 concernant les mesures à prendre par l'armée contre les épidémies et épizooties

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Überschrift

510.35

Verordnung
über seuchenpolizeiliche Massnahmen der Armee

vom 25. Oktober 1955 (Stand am 1. Januar 1990)

Préface

510.35

Ordonnance
concernant les mesures à prendre par l’armée contre les épidémies et épizooties

du 25 octobre 1955 (Etat le 1er janvier 1990)

 

Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.