1 Grundlage für die finanzielle Unterstützung eines Verlags ist dessen durchschnittlicher Referenzerlös der letzten vier Jahre.
2 Der Referenzerlös ist der Umsatz, der sich ausschliesslich auf Belletristik, Lyrik, Comics, Kinder- und Jugendbücher, Theaterstücke und Essayistik bezieht.
3 Für den Referenzerlös nicht berücksichtigt werden namentlich Fachbücher, Schulbücher, Handbücher, didaktische oder pädagogische Texte, Periodika, Koch- und Rezeptbücher, Reise- und Naturführer, Bücher über Wohlbefinden und Persönlichkeitsentwicklung, Partituren, Landkarten und Atlanten, Wörterbücher und Nachschlagewerke sowie Verzeichnisse.
4 Der Referenzerlös der Verlage wird nach folgenden regionalen Multiplikatoren gewichtet:
1 Le soutien financier d’une maison d’édition se calcule sur la base de la moyenne de son chiffre d’affaires de référence pour les quatre dernières années.
2 Le chiffre d’affaires de référence correspond au chiffre d’affaires réalisé exclusivement dans les domaines de la littérature, de la poésie, de la bande dessinée, des livres pour enfants, de la littérature jeunesse, du théâtre et des essais.
3 Ne sont pas pris en compte dans le chiffre d’affaires de référence les ouvrages techniques et spécialisés, les publications scolaires, les manuels, les textes didactiques ou pédagogiques, les périodiques, les livres de cuisine et de recettes, les guides touristiques ou naturalistes, les ouvrages sur le bien-être et le développement personnel, les partitions, les cartes géographiques et atlas, les dictionnaires et encyclopédies ainsi que les répertoires.
4 Le chiffre d’affaires de référence des maisons d’édition est pondéré selon les multiplicateurs régionaux suivants:
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.