Landesrecht 4 Schule - Wissenschaft - Kultur 41 Schule
Droit interne 4 École - Science - Culture 41 École

415.01 Verordnung vom 23. Mai 2012 über die Förderung von Sport und Bewegung (Sportförderungsverordnung, SpoFöV)

415.01 Ordonnance du 23 mai 2012 sur l'encouragement du sport et de l'activité physique (Ordonnance sur l'encouragement du sport, OESp)

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Art. 5 Durchführungsort

1 J+S-Kurse sind grundsätzlich in der Schweiz durchzuführen. In Ausnahmefällen können einzelne Trainings oder Wettkämpfe im Ausland stattfinden.

2 J+S-Lager sind grundsätzlich in der Schweiz durchzuführen. Sie können im Ausland stattfinden, sofern sie von einem Organisator angeboten werden, der J+S-Kurse und -Lager zur Hauptsache in der Schweiz durchführt.

Art. 5 Lieu du cours ou du camp

1 Les cours J+S doivent avoir lieu en principe en Suisse. À titre exceptionnel, certains entraînements ou compétitions peuvent avoir lieu à l’étranger.

2 Les camps J+S doivent se dérouler en principe en Suisse. Ils peuvent se dérouler à l’étranger s’ils sont proposés par un organisateur assurant l’essentiel de ses cours et de ses camps J+S en Suisse.

 

Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.