1 Wo Betreibungsamt und Verschreibungsamt nicht zusammenfallen, führt das Betreibungsamt ein Register über die ihm vom Verschreibungsamt zugehenden Mitteilungen.
2 Für das Register des Betreibungsamtes wird das Formular für das Verschreibungsprotokoll (Art. 6 Abs. 1) verwendet.
3 Zum Register führt das Betreibungsamt ein alphabetisches Verzeichnis der Verpfänder.
4 Die Aufsichtsbehörden über die Viehverschreibung üben die Aufsicht über die Führung des Registers durch die Betreibungsbeamten aus.
1 Dans les arrondissements où les fonctions ne sont pas réunies, le préposé aux poursuites tient un répertoire des communications qui lui parviennent de l’office.
2 Le formulaire de registre (art. 6, al. 1) est utilisé pour ce répertoire.
3 Le préposé aux poursuites tient, comme annexe au répertoire, une liste alphabétique des constituants.
4 Il appartient aux autorités de surveillance en matière d’engagement du bétail de surveiller la tenue du répertoire des préposés aux poursuites.
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