0.916.118.1 Internationales Kakao-Übereinkommen von 2010 vom 25. Juni 2010 (mit Anlagen)
0.916.118.1 Accord international sur le cacao, 2010 du 25 juin 2010 (avec annexes)
Art. 33 Indikatorpreis
- 1.
- Für die Zwecke dieses Übereinkommens und insbesondere für die Beobachtung der Entwicklung auf dem Kakaomarkt errechnet und veröffentlicht der Exekutivdirektor den ICCO-Indikatorpreis für Kakaobohnen. Dieser Preis wird in US-Dollar, Euro, Pfund Sterling und Sonderziehungsrechten (SZR) je Tonne ausgedrückt.
- 2.
- Der Indikatorpreis ist der täglich ermittelte Durchschnitt der Kakaobohnennotierungen der ersten drei aktiv gehandelten Monate auf dem Londoner Markt (NYSE Liffe) und auf dem New Yorker Markt (ICE Futures US) bei Londoner Börsenschluss. Die Londoner Preise werden unter Zugrundelegung des täglichen Kurses für sechsmonatige Devisentermingeschäfte bei Londoner Börsenschluss in US-Dollar je Tonne umgerechnet. Der auf US Dollar lautende Durchschnitt der Londoner und New Yorker Preise wird zum Londoner Kassawechselkurs bei Börsenschluss in Euro und Pfund Sterling umgerechnet und zu dem vom Internationalen Währungsfonds veröffentlichten entsprechenden täglichen amtlichen US-Dollar/SZR-Wechselkurs in SZR umgerechnet. Der Rat beschliesst, welches Berechnungsverfahren angewendet werden soll, wenn nur die Notierungen einer dieser beiden Kakaobörsen verfügbar sind oder wenn die Londoner Devisenbörse geschlossen hat. Der Zeitpunkt für den Übergang auf den nächsten Dreimonatsabschnitt ist der 15. des dem nächsten aktiv gehandelten Fälligkeitsmonat unmittelbar vorangehenden Monats.
- 3.
- Der Rat kann ein anderes Verfahren zur Errechnung des ICCO-Indikatorpreises beschliessen, wenn er es für geeigneter hält als das in diesem Artikel vorgeschriebene Verfahren.
Art. 33 Prix indicateur
- 1.
- Aux fins du présent Accord et en particulier à des fins de surveillance de l’évolution du marché du cacao, le Directeur exécutif calcule et publie le prix indicateur ICCO du cacao en fèves. Ce prix est exprimé en dollars des États-Unis la tonne, en euros la tonne, en livres sterling la tonne et en droits de tirage spéciaux (DTS) la tonne.
- 2.
- Le prix indicateur ICCO est la moyenne des cours du jour du cacao en fèves des trois mois actifs à terme les plus rapprochés sur le marché à terme des instruments financiers de Londres (NYSE Liffe) et sur le marché de New York (ICE Futures US) à l’heure de clôture du marché de Londres. Les cours de Londres sont convertis en dollars des États-Unis la tonne au moyen du taux de change du jour à six mois de terme établi à Londres à la clôture. La moyenne libellée en dollars des États-Unis des cours de Londres et de New York est convertie en euros et en livres sterling au taux de change au comptant de Londres à la clôture, ainsi qu’en DTS au taux de change officiel quotidien approprié du dollar des États-Unis en DTS, publié par le Fonds monétaire international. Le Conseil décide du mode de calcul à employer quand seuls les cours sur l’un de ces deux marchés du cacao sont disponibles ou quand le marché des changes de Londres est fermé. Le passage à la période de trois mois suivante s’effectue le 15 du mois qui précède immédiatement le mois actif le plus rapproché où les contrats viennent à échéance.
- 3.
- Le Conseil peut décider d’employer toute autre méthode pour calculer le prix indicateur ICCO qu’il estime satisfaisante que celle qui est prescrite dans le présent article.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.