0.916.118.1 Internationales Kakao-Übereinkommen von 2010 vom 25. Juni 2010 (mit Anlagen)
0.916.118.1 Accord international sur le cacao, 2010 du 25 juin 2010 (avec annexes)
Art. 17 Arbeitsprogramm
- 1.
- Auf der ersten Tagung des Rats nach Inkrafttreten dieses Übereinkommens legt der Exekutivdirektor einen Fünfjahres-Strategieplan zur Prüfung und Annahme durch den Rat vor. Ein Jahr vor Ablauf des Fünfjahres-Strategieplans legt der Exekutivdirektor dem Rat einen neuen Entwurf des Fünfjahres-Strategieplans vor.
- 2.
- Auf seiner letzten Tagung in jedem Kakaojahr und auf Empfehlung des Wirtschaftsausschusses verabschiedet der Rat für das kommende Jahr ein vom Exekutivdirektor vorbereitetes Arbeitsprogramm für die Organisation. Das Arbeitsprogramm umfasst Vorhaben, Initiativen und Tätigkeiten, die von der Organisation durchzuführen sind. Der Exekutivdirektor führt das Arbeitsprogramm durch.
- 3.
- Auf seiner letzten Sitzung in jedem Kakaojahr überprüft der Wirtschaftsausschuss auf Grundlage eines Berichts des Exekutivdirektors die Ausführung des Arbeitsprogramms des laufenden Jahres. Der Wirtschaftsausschuss erstattet dem Rat Bericht über seine Feststellungen.
Art. 17 Programme de travail
- 1.
- Lors de la première session du Conseil après l’entrée en vigueur de l’Accord, le Directeur exécutif soumet un plan stratégique quinquennal à l’examen et à l’approbation du Conseil. Un an avant l’expiration du plan stratégique quinquennal, le Directeur exécutif présente un nouveau projet de plan stratégique quinquennal au Conseil.
- 2.
- À sa dernière session de l’année cacaoyère, le Conseil, sur la recommandation du Comité économique, adopte le programme de travail de l’Organisation établi par le Directeur exécutif pour l’année suivante. Le programme de travail comprend les projets, initiatives et activités qui doivent être entrepris par l’Organisation. Le Directeur exécutif met en œuvre le programme de travail.
- 3.
- À sa dernière réunion de l’année cacaoyère, le Comité économique évalue l’exécution du programme de travail de l’année en cours sur la base d’un rapport du Directeur exécutif. Le Comité économique présente ses conclusions au Conseil.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
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