Die radioaktiven Abfälle aus den Anlagen werden durch die Sitzstaaten auf den hierfür vorgesehenen Wegen in Übereinstimmung mit den jeweiligen nationalen Rechtsvorschriften entsorgt.
Für die Entsorgung der radioaktiven Abfälle verfasst die Organisation eine «Abfallstudie» zu allen Anlagen des Standortes und übermittelt diese den Parteien.
Die Studie enthält für jede Abfallart die vorgesehenen Entsorgungswege. Sie wird bei Bedarf aktualisiert. Die Abfallstudie berücksichtigt, dass die Abfälle hinsichtlich der Menge, der Aktivität und der Toxizität auf die Sitzstaaten gerecht zu verteilen sind, und stellt eine Entsorgung auf den technisch und wirtschaftlich günstigsten Wegen sicher.
Die Wahl der Entsorgungswege wird nach Prüfung an einem Dreiertreffen durch die Parteien genehmigt.
Die Organisation führt ein Inventar der durch die Sitzstaaten entsorgten und an ihrem Standort vorhandenen radioaktiven Abfälle.
Les Déchets radioactifs provenant des Installations sont éliminés par les Etats hôtes selon les filières mises en place en conformité avec leur législation nationale.
Pour la gestion des Déchets radioactifs, l’Organisation rédige et communique aux autres Parties une «étude déchets» du site couvrant toutes les Installations.
Cette étude précise quelles filières d’élimination sont prévues pour chaque type de déchet produit. Elle est mise à jour en tant que de besoin. L’étude déchets tient compte du besoin d’une répartition équitable entre les Etats hôtes, en fonction de la quantité, de l’activité et de la toxicité des déchets et vise à assurer une élimination selon les filières techniquement et économiquement les plus avantageuses.
Le choix des filières d’élimination est approuvé par les Parties après examen en Réunion tripartite.
L’Organisation tient à jour un inventaire des Déchets radioactifs éliminés vers les Etats hôtes et présents sur son site.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.