0.747.224.011 Übereinkommen vom 9. September 1996 über die Sammlung, Abgabe und Annahme von Abfällen in der Rhein- und Binnenschifffahrt (mit Anlagen)
0.747.224.011 Convention du 9 septembre 1996 relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure (avec annexes)
lvlu2/lvlu1/chapVIII/Art. 801 Begriffsbestimmungen
Im Sinne dieses Teiles bedeutet der Ausdruck:
- a)
- «häusliches Abwasser» Abwasser aus Küchen, Essräumen, Waschräumen und Waschküchen sowie Fäkalwasser;
- b)
- «Hausmüll» aus Haushalten und aus der Schiffsgastronomie stammende organische und anorganische Abfälle, jedoch ohne Anteile der anderen definierten Schiffsbetriebsabfälle;
- c)
- «Klärschlamm» Rückstände, die bei Betrieb einer Bordkläranlage an Bord des Fahrzeugs entstehen;
- d)
- «Slops» ein pumpfähiges oder nicht pumpfähiges Gemisch aus Ladungsrückständen und Waschwasserresten, Rost oder Schlamm;
- e)
- «übriger Sonderabfall» Schiffsbetriebsabfall ausser dem öl- und fetthaltigen Schiffsbetriebsabfall und den unter den Buchstaben a bis d genannten Abfällen;
- f)
- «Kabinenschiff» ein Fahrgastschiff mit Kabinen für die Übernachtung von Fahrgästen.
chapIV/chapIX/Art. 801 Définitions
Aux fins de l’application de la présente partie les termes suivants désignent:
- a)
- «eaux usées domestiques»: eaux usées provenant de cuisines, salles à manger, salles d’eau et buanderies ainsi qu’eaux fécales;
- b)
- «ordures ménagères»: déchets organiques et inorganiques provenant des ménages et de la gastronomie à bord, ne contenant toutefois pas de composants des autres déchets définis survenant lors de l’exploitation du bâtiment;
- c)
- «boues de curage»: résidus survenant à bord du bâtiment lors de l’exploitation d’une station d’épuration à bord;
- d)
- «slops»: mélanges de résidus de cargaison avec des restes d’eaux de lavage, de la rouille ou de la boue, aptes ou non à être pompés;
- e)
- «autres déchets spéciaux»: déchets survenant lors de l’exploitation du bâtiment autres que les déchets huileux et graisseux et autres que les déchets visés aux let. a) à d);
- f)
- «bateau à passagers à cabines»: un bateau à passagers muni de cabines pour le séjour de nuit de passagers.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.